Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SANTE PICARDIE
ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE STATUT : ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3006474
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2010
CAP SANTE PICARDIE de POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE STATUT :

Présentation de la marque CAP SANTE PICARDIE

Déposée le 3 février 2000 par l'association loi 1901 POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE STATUT : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SANTE PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE STATUT : domicilié(e) SIÈGE : 11 MAIL ALBERT 1ER, 80000 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 654 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE - France.

La marque CAP SANTE PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SANTE PICARDIE est expirée depuis le 3 février 2010.

POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE STATUT : a également déposé les autres marques suivantes : J.P. ECHO


ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE STATUT : ASSOCIATION LOI 1901 - SIÈGE : 11 MAIL ALBERT 1ER, 80000 AMIENS - France - SIREN 340654615


ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE EN PICARDIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau conseils, informations et renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations commerciales, juridiques et technologiques contenues dans un site Internet, un bulletin électronique. Éducation, formation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle. Essais de matériaux laboratoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.